Les principaux termes utilisés dans le domaine des assurances

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Terme Définition
Accessoires

C’est un élément installé au niveau externe ou interne de la voiture non livrés de série par le constructeur. La définition ce terme peut changer d'un assureur à un autre, il est donc important de comprendre la définition pour bien assimiler les Conditions Générales de votre contrat. Accessoire de série : c'est un accessoire net du véhicule ; il est initialement attendu par le constructeur du véhicule.

Accident

Evénement inattendu, rude et qui cause des dommages matériels envers des individus, de biens ou de l'environnement.

Acte

C’est un terme qui désigne une intervention particulière d'un organisme administratif.

Acte de la vie courante

Gestes du quotidien (se laver, s’habiller, s’alimenter, se déplacer...). L’application des garanties, notamment dans les contrats d’invalidité et de dépendance, dépend de la capacité d’une personne à effectuer seule ces gestes. On parle également de perte d’autonomie.

Aliénation

Transfert de la propriété d’un bien ou d’un droit entre personnes. Ce transfert peut être gratuit ou payant. Par exemple, les ventes sont des aliénations. Dans le cas d’une aliénation, les contrats d’assurance peuvent se poursuivre même si le propriétaire du bien a changé : c’est le cas lors de la vente d’un logement. En revanche, l’aliénation d’une voiture entraîne la fin du contrat d’assurance.

Année d'assurance

C’est la période d'assurance qui correspond à un an d'assurance, cette période est comprise entre la date d'échéance anniversaire du contrat et la date d'échéance suivante à la même heure.

Antécédent

Toute information relative au « passé de l’assuré ». Pendant la signature d’un contrat d’assurance auto, il sera demandé au conducteur de faire état de ses antécédents pour que l’assureur puisse, selon l’historique de l’assuré, estimer le risque et lui donner un tarif adapté à sa situation.

Assistance

C’est un soutien financière dont l’assuré profite quand sa situation l'exige.

Assuré

L’assuré est la personne qui possède la voiture à assurer et tout individu ayant, avec l’autorisation du possesseur de voiture, la garde ou la conduite de la voiture assurée, ainsi que chaque personne qui est transportée gratuitement.

Avenant

L’avenant est un papier rattaché aux conditions particulières du contrat d’assurance auto, dans le but de prendre en considération la nouvelle situation et les assurances y rattachées (nouveau conducteur, changement d’adresse…). En fait, l’avenant, comme le contrat d’assurance normal, doit être accepté et signé par l’assuré et l’assureur, car il s’agit d’une preuve écrite de la modification du contrat.

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